THE MEAD CORPORATION (Société des Etats-Unis d'Amérique)
Numéro de dépôt :
1597962
Date de dépôt :
19/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/06/2010
Présentation de la marque CLUSTER-PAK
Déposée le 19 juin 1990 par THE MEAD CORPORATION (Société des Etats-Unis d'Amérique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CLUSTER-PAK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est THE MEAD CORPORATION (Société des Etats-Unis d'Amérique), domicilié(e) Courthouse Plaza Northeast, Dayton, Ohio 45463, Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2175220) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) (dossier no 2175220) - France.
La marque CLUSTER-PAK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1597962.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
THE MEAD CORPORATION (Société des Etats-Unis d'Amérique) - Courthouse Plaza Northeast, Dayton, Ohio 45463, Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2175220) - États-Unis
CABINET NETTER - (dossier no 2175220) - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-46
Renouvellement sans limitation le 9 juin 2000 n°2175220 - Publication au BOPI 2000-06-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-48
Inscription le 17 octobre 2005 - Concession de licence n°420615 - Publication au BOPI 2005-10-17
Inscription le 3 février 2004 - Transmission totale de propriété n°386098 - Publication au BOPI 2004-02-03
Réceptacles pliables en carton, boîtes d'expédition en carton ondulé, emballages perdus en carton ou en papier; machines pour l'emballage automatique des bouteilles et analogues
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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